Ketty Schwartz

De: Schwartz (Ketty)
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000819370(source JORF)
composition
01 Septembre 200601/09/2006
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000782428(source JORF)
nomination
15 Décembre 200215/12/2002
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Vice-présidente
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000782428(source JORF)
nomination
15 Décembre 200215/12/2002
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
titulaire
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000780130(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002
De: Schwartz
à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000596424(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000774276(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000777814(source JORF)
désignation
25 Avril 200225/04/2002
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du
13 octobre 1999
candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-185 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000777814(source JORF)
désignation
25 Avril 200225/04/2002
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes de l'Etat, désignées par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000407113(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000393861(source JORF)
désignation
19 Juillet 200119/07/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret no 99-878 du
13 octobre 1999
candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application de l'article 2 du décret no 94-1085 du
14 décembre 1994
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000393861(source JORF)
désignation
19 Juillet 200119/07/2001
De: Schwartz (Ketty)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, en leur qualité de représentants de l'administration, des organismes de recherche publique et de la conférence des présidents d'université
conformément aux dispositions des a et b du 2o de l'article 2 du décret no 2001-227 du
12 mars 2001
portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
JORFTEXT000000224375(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche au ministère de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000590236(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200115/06/2001
De: Schwartz
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000590236(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200115/06/2001
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000214624(source JORF)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Schwartz
à
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000768802(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000213673(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de recherches du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directrice de la recherche
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
Direction de la recherche
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000212949(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du Premier ministre
Remplace:Mme Nicole Le Douarin
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000586556(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Schwartz (Ketty)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000394940(source JORF)
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Schwartz, née Gersen (Ketty)
directrice de recherche ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Schwartz (Ketty)
Institut national de la santé et de la recherche médicale à Paris
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Disciplines médicales
Collège 1
PROFESSEURS ET ASSIMILES
Section 51, 2e sous-section: Cardiologie, et maladies vasculaires
Remplace:M. Larrue (Jacky)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000181831(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Schwartz, née Gersen (Ketty)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990